Mentions légales

Identité

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique, il est prĂ©cisĂ© aux utilisateurs du site internet https://les-meilleurs.fr/ l’identitĂ© des diffĂ©rents intervenants dans le cadre de sa rĂ©alisation et de son suivi : PropriĂ©taire : SASU Yes We Khan Capital social de 667€ – 60 rue francois 1er 75008 Paris Responsable publication : Samuel HOUNKPE – 2manyseos@gmail.com Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : Samuel HounkpĂš – 2manyseos@gmail.com HĂ©bergeur : DYNAMIX NETWORK – 338 Route de la Sainte Baume 13390 AURIOL FRANCE (+33) 04 84 25 00 04 DĂ©lĂ©guĂ© Ă  la protection des donnĂ©es : Samuel Hounkpe – partenariat.seo@gmail.com

Conditions d’utilisation

L’utilisation du prĂ©sent site implique l’acceptation pleine et entiĂšre des conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation dĂ©crites ci-aprĂšs. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’ĂȘtre modifiĂ©es ou complĂ©tĂ©es Ă  tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont prĂ©sentĂ©s Ă  titre indicatif, n’ont pas de caractĂšre exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilitĂ© du propriĂ©taire du site. Le propriĂ©taire du site ne peut ĂȘtre tenu responsable des dommages directs et indirects consĂ©cutifs Ă  l’accĂšs au site.

Interactivité

Les utilisateurs du site peuvent y dĂ©poser du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dĂ©diĂ©s (notamment via les commentaires). Le contenu dĂ©posĂ© reste sous la responsabilitĂ© de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entiĂšre responsabilitĂ© juridique. Le propriĂ©taire du site se rĂ©serve nĂ©anmoins le droit de retirer sans prĂ©avis et sans justification tout contenu dĂ©posĂ© par les utilisateurs qui ne satisferait pas Ă  la charte dĂ©ontologique du site ou Ă  la lĂ©gislation en vigueur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icĂŽnes, sons, logiciels, etc.) restent la propriĂ©tĂ© exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou les droits d’usage. 1 Toute reproduction, reprĂ©sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des Ă©lĂ©ments du site, quel que soit le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable de l’auteur.23 Toute exploitation non autorisĂ©e du site ou de l’un quelconque des Ă©lĂ©ments qu’il contient est considĂ©rĂ©e comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4 Les marques et logos reproduits sur le site sont dĂ©posĂ©s par les sociĂ©tĂ©s qui en sont propriĂ©taires.

Liens

Liens sortants Le propriĂ©taire du site dĂ©cline toute responsabilitĂ© et n’est pas engagĂ© par le rĂ©fĂ©rencement via des liens hypertextes, de ressources tierces prĂ©sentes sur le rĂ©seau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence. Liens entrants Le propriĂ©taire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, Ă  condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenĂȘtre et soient prĂ©sentĂ©s de maniĂšre non Ă©quivoque afin d’éviter :
  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriĂ©taire du site
  • ainsi que toute prĂ©sentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriĂ©taire du site se rĂ©serve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les rĂšgles ainsi dĂ©finies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accĂšs, de rectification et d’opposition aux donnĂ©es personnelles le concernant, en effectuant sa demande Ă©crite et signĂ©e, accompagnĂ©e d’une preuve d’identitĂ©. 5678 Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti Ă  dĂ©claration Ă  la CNIL. 9 Mentions lĂ©gales fournies par WebExpress – Version 1.6 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.